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RPL Parts est le nom commercial utilisé pour présenter les pièces et services proposés sur ce site. L’entreprise responsable de son édition et de son exploitation est identifiée ci-dessous.

Dénomination sociale

[DÉNOMINATION SOCIALE EXACTE]

Forme juridique et capital

[FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] €

Siège social

[ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]

Immatriculation

SIREN : [SIREN] — RCS de [VILLE DU GREFFE]

TVA intracommunautaire

[NUMÉRO DE TVA OU SITUATION APPLICABLE]

Contact

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Site concerné

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Hébergement

Hébergeur

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Adresse

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Téléphone

[TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]

Contenus, marques et bases de données

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Toute réutilisation excédant les droits accordés par la loi ou une autorisation du titulaire nécessite un accord préalable. L’extraction ou la réutilisation de parties substantielles d’une base protégée, ainsi que les extractions répétées portant atteinte à son exploitation normale, sont interdites dans les conditions prévues par la loi.

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Si la vente aux consommateurs est proposée, le consommateur peut, après une réclamation écrite préalable restée sans solution, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise, selon les conditions de recevabilité applicables : [NOM, ADRESSE ET SITE DU MÉDIATEUR RÉFÉRENCÉ PAR L’ENTREPRISE]. Cette possibilité n’interdit pas de saisir une juridiction compétente.

Informations liées à l’activité

Responsabilité élargie du producteur, lorsque l’entreprise y est assujettie : [FILIÈRE(S), IDENTIFIANT(S) UNIQUE(S) ET INFORMATIONS APPLICABLES].

Activité soumise à autorisation ou titre professionnel réglementé, le cas échéant : [AUTORITÉ COMPÉTENTE, TITRE ET RÈGLES APPLICABLES].

Crédits techniques

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